[Alençon] Traité sur le statut des ambassadeurs - 28 Janvier 1459

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Citation :: Traité sur le statut des ambassadeurs
entre le duché d'Alençon et le duché de Touraine

* Article 1:
L'Alençon
mettra au sein de sa chancellerie un appartement à la disposition de
l’ambassadeur du Duché de Touraine. Cet appartement bénéficiera de la
même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
La Touraine
mettra au sein de sa chancellerie un appartement à la disposition de
l’ambassadeur du Duché d'Alençon. Cet appartement bénéficiera de la
même protection que celle accordée à l’ambassadeur.

* Article 2-1:
L'ambassadeur
Alençonnais dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du
territoire défini comme appartenant au Duché de Touraine .
L'ambassadeur
tourangeau dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du
territoire défini comme appartenant au duché d'Alençon.

* Article 2-2:
En
cas de faute grave avérée de l'Ambassadeur Alençonnais en Touraine ,
le Conseil du duché d'Alençon peut décider de lever la dite immunité,
de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois
du Duché de Touraine, sur les terres tourangelles .
En cas de
faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché de Touraine dans le Duché
d'Alençon, le Conseil du Duché de Touraine peut décider de lever la
dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé
suivant les lois du Duché d'Alençon, sur les terres Alençonnais.

* Article 2-3:
Dans
le cas où l’ambassadeur du Duché d'Alençon en Touraine commettrait une
faute grave, le Duché de Touraine demandera aux instances
alençonnaises de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur
Alençonnais rattaché au Duché de Touraine .
Dans le cas où
l’ambassadeur du Duché de Touraine en Alençon commettrait une faute
grave, le Duché d'Alençon demandera aux instances tourangelles de ne
plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur tourangeau rattaché en
Alençon.
Libre ensuite au duché étant hôtes de traduire devant sa justice temporel ledit fautif.

* Article 3:
En
situation de conflit, opposant le Duché de Touraine au Duché d'Alençon
et/ou à un Duché lié à celui-ci par un traité d'alliance militaire, le
Duc/Duchesse du duché d'Alençon peut exiger le départ de l'ambassade
tourangelle. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine
pour quitter le territoire du Duché d'Alençon.
En situation de
conflit, opposant le Duché d'Alençon au duché de Touraine, et/ou à un
duché lié à celui-ci par un traité d'alliance militaire, le
Duc/Duchesse de Touraine peut exiger le départ de l'ambassade
alençonnaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour
quitter le territoire du Duché de Touraine.

* Article 4:
Le duché d'Alençon autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur tourangeau.
Le Duché de Tourainee autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur Alençonnais.

* Article 5:
Le
duché d'Alençon s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché de
Touraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et
même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le Duché de Touraine
s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d'Alençon sur
l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci
n'en formule pas la demande.

* Article 6:
Si
l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent
traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par
écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine
après la réception dudit courrier.

Fait le 28 Janvier mil quatre cent cinquante neuf.

Les Signataires:

Pour le Duché d'Alençon,

Sa grâce Chrystel de Branson, Duchesse de l'Alençon.

Les Témoins:

Son Excellence Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Chancelière d'Alençon.

Son Excellence Nounoursfred, ambassadeur d'Alençon en Touraine.

Pour le Duché de Touraine,

Sa grâce Bitterly, Duchesse de Touraine.

Son Excellence Carapatouille, Chambellan de Touraine.

Son Excellence Lamentin, Vice Chambellan de Touraine.