Bitterly
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| Sujet: [Ordre des hospitaliers] Concordat Lun 1 Mar 2010 - 14:24 | |
| - Citation :
Concordat entre le Duché de Touraine et l'Ordre Royal de l'Hospital de Saint Jean de Jérusalem.
Préambule
De par ce traité sont représentées les parties sous nommées : D'une part, le Duché de Touraine D'autre part, l'Ordre Royal de l'Hospital de Saint Jean de Jérusalem, ci après désigné par Le Grand-Maistre des Hospitaliers.
Article I – De la Reconnaissance
Le Duché de Touraine reconnait l’Ordre Royal de l'Hospital de Saint Jean de Jérusalem comme serviteur et protecteur des Humbles, de Sa Majesté le Roy de France, de la Foi Aristotélicienne et, sur les terres de Touraine, de part ses principes, ses actes, et ses valeurs.
Le Duché de Touraine autorise l'Ordre Royal Hospitalier à établir une Commanderie pour procéder au recrutement ainsi qu’a procéder à l’installation d’un Hospice dans le but d’apporter des soins à toute personne malade ou blessée quelle qu'elle soit. Il est à préciser que le Duché de Touraine reste propriétaire du terrain sur lequel se trouvent ces édifices.
Article II – Du port d’armes
Les membres de l'Ordre Hospitaliersont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Duché de Touraine. Leur utilisation est toutefois soumise aux lois du Duché de Touraine, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.
Article III – Du droit de circulation
Le Duché de Touraine accorde un droit de libre circulation, en lance et en groupes armés, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Duché de Touraine. Cependant, cette libre circulation ne dispense, en aucun cas, le devoir de demande préalable de laisser passer en cas de fermetures de frontières du Duché de Touraine.
Article IV – De la validité des droits
Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités Ducales.
Article V – De la protection
Le Duché de Touraine s'engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Duché lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Duché de Touraine est attaqué. En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché de Touraine. Cette aide pourra se faire, sur demande du Duché de Touraine au Grand-Maistre de l'Ordre, via les établissements de ce dernier implantés sur le territoire du Duché. L'Hospital offre en outre, et comme précisé au dessus, la possibilité de servir de médiateur dans le cas d'un conflit ouvert entre le Duché de Touraine et un éventuel belligérant.
Article VI – Du maintien de la paix
L'Ordre, pourra proposer de l'aide, sous toutes ses formes, au Duché de Touraine, si survient un acte criminel ou délictueux grave. Le Duc ou le Chambellan du Duché de Touraine pourra en faire la demande auprès de la Commanderie de l'Ordre, par courrier public. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale. Naturellement chaque action conservera la prédominance du choix du Roy.
Article VII – De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Duché de Touraine, qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires, excepté les privilèges que lui confère le présent Traité. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.
Article VIII – Du dialogue
De par une ambassade qui leur est accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Duché de Touraine. Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et du maintien de la stabilité du Duché de Touraine.
Signé a la commanderie général de l'Ordre Royal, le 19 Janvier 1458,
Au nom du Duché de Touraine : - Sa Grasce Zebracolor, Baron de Bourgueil, Duc du Duché de Touraine
- Son Excellence Bitterly, Baronne de Saint Paterne et Vicomtesse de Montoire, Chambellan du Duché Touraine
Au nom de l’Ordre Royal de l'Hospital de Saint Jean de Jérusalem : - Frère Snipy De Montmorency, Grand-Maistre de l’Ordre Royal de l'Hospital de Saint Jean de Jérusalem :
- Soeur Leello de Proisy Fortunat, Grand Consul de l’Ordre Royal Hospitalier
Témoin pour le Duché de Touraine - Son Excellence Pierre du Val de Loire, Vicomte de Montlouis (P3r3v3rt), ambassadeur auprès de l'Ordre Hospitalier, pour la Touraine.
Témoin pour l’Ordre Hospitalier de St Jean de Jérusalem : - Thomaslatapie consul du septentrion | |
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