[Anjou] Traité de reconnaissance des ambassades

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Citation :: Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre les Duchés d'Anjou et de Touraine

Article Premier :

L'Ambassade d'Anjou en Touraine est considérée comme faisant partie du territoire d'Anjou . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Touraine .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Anjou.

L'Ambassade de Touraine en Anjou est considérée comme faisant partie du territoire de Touraine. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire d'Anjou .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc de Touraine.

Le Duc d'Anjou peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Touraine.
Le Duc de Touraine peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur d'Anjou.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .

Article Deuxième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine autorise la libre circulation sur le territoire de Touraine, des diplomates de l'ambassade d'Anjou, dans la limite d'un diplomate non accompagné et sous réserve d'information faite à la Chancellerie de Touraine trois jours avant l'arrivée dudit diplomate.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou autorise la libre circulation sur le territoire d'Anjou , des diplomates de l'ambassade de Touraine, dans la limite d'un diplomate non accompagné et sous réserve d'information faite à la Chancellerie d'Anjou trois jours avant l'arrivée dudit diplomate

Article Troisième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade d'Anjou en cas d'agression sur le sol de Touraine ou en cas d'agressions telles que définies dans les lois angevines, ou toureangelles.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Touraine en cas d'agression sur le sol d'Anjou ou en cas d'agressions telles que définies dans les lois toureangelles, ou angevines.

Article quatrième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire d'Anjou. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Touraine.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Touraine. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade d'Anjou.

Fait au chateau du Gouvernement d'Anjou,
Pour servir et Valoir ce que de droit

le 25 décembre 1455
Pour la Duchesse Joffrey

Le chambellan, Rosebudy Beaufort de Pouancé

Lu et approuvé par le gouvernement de Touraine,
Le 3 janvier 1456,
Pour le Duc Tcharly