[Bourbonnais Auvergne] Traité de reconnaissance des ambassades

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Citation :: Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre les Duchés du Bourbonnais-Auvergne et de Touraine

Article Premier :

L'Ambassade du Bourbonnais-Auvergne en Touraine est considérée comme faisant partie du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Touraine .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc du Bouronnais-Auvergne.

L'Ambassade de Touraine en Bourbonnais-Auvergne est considérée comme faisant partie du territoire de Touraine. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne.
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc de Touraine.

Le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Touraine.
Le Duc de Touraine peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .

Article Deuxième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine autorise la libre circulation sur le territoire de Touraine, des diplomates de l'ambassade du Bourbonnais-Auvergne, dans la limite d'un diplomate non accompagné et sous réserve d'information faite à la Chancellerie de Touraine trois jours avant l'arrivée dudit diplomate.
Le Duc du Bourbonnais-Auvergne ainsi que le conseil du duché du Bourbonnais-Auvergne autorise la libre circulation sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne , des diplomates de l'ambassade de Touraine, dans la limite d'un diplomate non accompagné et sous réserve d'information faite à la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne trois jours avant l'arrivée dudit diplomate

Article Troisième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Bourbonnais-Auvergne en cas d'agression sur le sol de Touraine ou en cas d'agressions telles que définies dans les lois auvergnates, ou toureangelles.
Le Duc du Bourbonnais-Auvergne ainsi que le conseil du duché du Bourbonnais-Auvergne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Touraine en cas d'agression sur le sol du Bourbonnais-Auvergne ou en cas d'agressions telles que définies dans les lois toureangelles, ou auvergnates.

Article quatrième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Touraine.
Le Duc du Bourbonnais-Auvergne ainsi que le conseil du duché du Bourbonnais-Auvergne s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Touraine. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade du Bourbonnais-Auvergne.

Fait au chateau de Tours,
Pour servir et Valoir ce que de droit

Pour le Bourbonnais-Auvergne :

Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc

Val1, Chambellan

Clothilde de St-Nicolas-les-Colombes, Dame de Laveissière, ambassadrice

Pour la Touraine :

Gatimasse de Montrichard, Duchesse

Thalor, Chambellan

Sambolero, ambassadeur