[Alliance du centre] 30 Novembre 1461

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Citation :

Traité d'Alliance du Centre
dit des Puissances et de la Stabilité du Centre,
entre le Duché de Touraine et le Duché du Bourbonnais Auvergne.

Dans leur grande sagesse, leurs grâces Dorn Rogal dit Petitfrerekoala, Duc de Touraine et Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'alliance qui lie peuples et institutions de leurs duchés dans un objectif de concorde et de sécurité. La présente alliance se veut puissante, droite, royaliste et aristotélicienne.

Article I - De l’engagement à la non agression

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent l’amitié entre leurs provinces et s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression les unes envers les autres. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - Du caractère primordial de l'alliance

Par la présente, les Hautes Parties Contractantes s'engagent et engagent leurs provinces dans la présente alliance à laquelle ils reconnaissent la primauté sur tout autre traité diplomatique. L'appartenance à l'Alliance du Centre exclue ainsi tout engagement dans une autre alliance quelle qu'elle soit, et ce avec caractère rétro actif. Les provinces restent libres de contracter avec d'autres provinces mais doivent spécifier dans leur traité la primauté de l'Alliance du Centre sur le traité concerné. Nul traité ne saurait être opposé à l'engagement réciproque impliqué par le traité d'Alliance du Centre. De même, les provinces membres de l'Alliance s'engagent à tenter de privilégier des déclarations diplomatiques communes sous l'égide de l'Alliance plutôt que des déclarations propres en réaction à l'actualité du Royaume.

Article III - De la participation à tout traité

Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants. Dans un souci de cohérence, les provinces de l'Alliance s'engagent toutefois à se communiquer l'état de leurs traités et s'efforcent de faire converger leurs politiques diplomatiques sans toutefois que cela revête un caractère contraignant, en dehors des points précités.

Article IV - Du droit de passage

Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant doit demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner, ou non, une décision favorable à la requête.

Article V - Du principe de coopération

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

Article VI - De l'application du droit du requérant

L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article VII - De la procédure de jugement

Le Procureur du requérant rédige saisine du tribunal requis en spécifiant et fournissant toutes pièces nécessaires à l'action en justice, en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes concernées. Il la transmet à son homologue, qui rédigera l'acte d'accusation en le suivant. Ensuite, la cours requise mène le procès, le réquisitoire et le jugement en toute autonomie, en son âme et conscience, comme elle aimerait que le requérant jugeât pour elle si la situation était inversée.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Article VIII - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice

Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement:

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article IX - De la requête

Émise par un fonctionnaire du contractant, elle est formulée comme suit:

Citation :: Duché/Comté de______________

Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde

Émetteur (Nom, Fonction):

Date d'émission:

Individu(s) incriminé(s) (Noms):

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:

Localisation du délit/crime et du ou des individus:

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus:

Article X De la clause de défense et d'entraide

En cas d'agression ou d'invasion d'une des provinces contractantes au moins, secours devra lui être porté par les autres contractants, dans le respect de l’article XI. Le présent article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en œuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre les signataires, pour résoudre le conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

Ce secours devra être adaptable aux circonstances. Il pourra se faire par l'envoi de matériel ou marchandises nécessaires à la guerre, par l'envoi d'hommes ou d'armées en soutien dans la province attaquée ou encore par l'ouverture d'un autre front de combat afin de soulager l'effort de guerre de la province attaquée.

Dans ce cadre, les forces armées des contractants seront coordonnées pour plus d’efficacité au niveau tactique, au sein d’un État Major, le Conseil Militaire, tout en gardant leurs propres commandements. Y siégeront, selon la nécessité, les régnants de chaque province, leurs capitaines et connétables, et un membre de chaque état major permanent existant. Un accès pourra être prévu pour des conseillers militaires sélectionnés pour leurs compétences tactiques exceptionnelles. Seuls les régnants ont droit de vote et sont donc décisionnaires au Conseil Militaire. Une salle de coordination, de logistique et de transfert des ordres, à laquelle auront accès l'ensemble des chefs d'armée de l'alliance en plus des membres du Conseil Militaire, sera également mise à disposition.

Article XI De la validité de la clause d'entraide

La clause de défense et d’entraide est valable toute la durée du présent traité.

Les contractants ne sont pas tenus de la respecter si l’invasion d’un signataire est le fait d’une requête royale.

La clause de défense et d’entraide engageant un contractant avec une province tierce, ne peut être consentie que pour les actions de défense et non (pour le contractant) de volonté agressive, expansionniste ou contre attaque. Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Alliance, au cas par cas, si une contre attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.

Article XII De l'économie et du commerce

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.

Ainsi elles s'engagent à ne point porter atteinte à l'économie des membres de l'Alliance.

Sont donc prohibées les politiques ayant pour but :
- La déstabilisation économique des membres de l'Alliance ;
- Les politiques de boycott à l'égard des denrées des membres de l'Alliance ;
- Toute autre action ayant pour effet direct ou indirect de nuire à la politique économique d'un des Membres de l'Alliance.

Les auteurs de pareils actes seront châtiés, quelle que soit leur condition.
Les officiels ayant procédé à de tels agissement pourront être poursuivi du chef de Trahison ou selon le cas de Haute Trahison.

Article XIII De la culture

Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront dans la mesure du possible à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Article XIV Des organes de l'Alliance Centre

Article XIV Des organes de l'Alliance Centre

Sont définis les organes aux compétences et fonctionnements suivants.

De manière permanente, un Conseil est en fonction :

- Haut Conseil de l’Alliance : En sont membres de droit les régnants. Toutefois, dans un soucis de bon déroulement quotidien des affaires au sein de l'Alliance, une personne désignée comme Haut Dignitaire du Duché ou Comté concerné pourra faire acte de représentation de son régnant. Elle aura tous les pouvoirs confiés aux régnants au sein de l'Alliance, avec l'avantage de pouvoir rester en fonction même lors des changements de règne.
Le Haut Conseil de l'Alliance définit la politique de l’Alliance, impulse, coordonne et contrôle les autres organes de l’Alliance Centre.

Les Conseils suivants, composés des agents ducaux/comtaux nommés par les Parties Contractantes, doivent remplir les missions suivantes et porter conseil, dans leurs domaines relatifs, au Haut Conseil de l’Alliance. Les régnants font partie de chacun de ces conseils sans obligation de s’y rendre. Ils ne sont pas permanents et ont vocation à être mis en place selon les circonstances du moment. Toutefois, si le désir en est exprimé, ils peuvent devenir permanents.

- Conseil Judiciaire : En sont membres les régnants, et une personne désignée par le régnant ou le Haut Dignitaire pour représenter le Duché/Comté en matière judiciaire.
Il coordonne les opérations de recherche, d’arrestation, des enquêtes et des actions judiciaires.

- Conseil Économique : En sont membres les régnants, et une personne désignée par le régnant ou le Haut Dignitaire pour représenter le Duché/Comté en matière économique.
Il gère l’entraide économique des membres et optimise les relations commerciales.

- Conseil Militaire : En sont membres les régnants, et une personne désignée par le régnant ou le Haut Dignitaire pour représenter le Duché/Comté en matière militaire.
Il assure la coopération militaire, l’organisation et la mobilisation des Osts, protégeant ainsi les populations et les institutions. Seuls les régnants y ont droit de vote et pouvoir décisionnaire.

- Conseil Diplomatique : En sont membres les régnants, les Chambellans et les Ambassadeurs. Il veille à la cohésion entre les membres, à la définition de la politique diplomatique, aux négociations engageant l’Alliance.

- Conseil Culturel : En sont membres les Responsables à la Culture et les régnants. Il propose des festivités, et suit les jumelages.

- Intendance Générale : L'intendance générale est confiée à un intendant par province signataire, désigné par son régnant. Ils ont pour rôle l'administration des accès à l'ensemble des locaux de l’Alliance, l'organisation des discussions, de veiller à ce que les discussions menées soient suivies et aboutissent, y compris en sollicitant la participation de tout membre d'un des conseils de l'alliance. Ils organisent les votes des régnants. Ils n'ont ni pouvoir décisionnaire, ni consultatif et ne sont là que pour permettre la continuité de l'Alliance et son bon fonctionnement au delà des mandats de chaque régnant. Ils ont un devoir de réserve et de confidentialité. Toute infraction en ce domaine est passible de poursuites pour Haute Trahison dans sa province d'origine.

Les contractants s'engagent ainsi que leurs successeurs à participer à ces conseils, à maintenir au moins un Haut Dignitaire en fonction afin qu'ils soient dûment représentés au sein de l'Alliance, et pour assurer une forte cohésion et une bonne dynamique.

Article XIV Du protocole d'agrandissement de l'Alliance Centre

L'adhésion d'un membre à l'Alliance Centre s'effectue suivant le présent protocole:

Est désigné par la suite comme Demandeur, tout Duché/Comté posant ou désirant poser sa candidature d'adhésion à l'Alliance Centre.

Est désigné par Membre(s), le(s) Duché(s)/Comté(s) signataire(s) du Traité de l'Alliance Centre, et par voie de conséquence membre(s) de celle-ci.

Art. 1: Des critères d'adhésion à l'Alliance Centre

Le Demandeur doit appartenir au Royaume de France et se trouver dans une situation géographique propice à entrer dans l'Alliance du Centre. C'est aux Membres de décider si la localisation géographique d'un Demandeur convient.

Le Demandeur n'appartient à aucune autre alliance et s'engage en postulant à ne pas adhérer à une autre alliance. Le Demandeur doit pouvoir être en pleine possession de ces décisions y compris militaire et ne peut donc être membre du Domaine Royal.

Le Demandeur devra, de préférence, être parrainé par un Membre.

Art. 2: Du dépôt de la candidature

Le Demandeur devra dans un premier temps transmettre une lettre dite « de motivation» qui sera ensuite discutée au sein de l'Alliance du Centre dans la salle prévue à cet effet.

Art. 3: Des modalités d'acceptation

L'acceptation du Demandeur au sein de l'Alliance Centre devra se faire à l'unanimité des Membres, qui procèdent séparément à un vote de leurs Conseils Ducaux/Comtaux respectifs.

Art. 4: De la notification de décision

Les Membres devront communiquer entre eux leurs décisions. La décision de l'Alliance du Centre sera notifiée par le Membre parrain ou à défaut par un des Membres fondateurs de l'Alliance sous un délai maximum de deux semaines après la clôture du vote.

En cas d'accord des Membres sur l'adhésion du Demandeur, il est alors procédé à la signature du protocole d'intégration lors d'une cérémonie organisée soit par le Duché/Comté parrain, soit par le nouvel arrivant dans l'Alliance Centre.

En cas de désaccord ou de non acceptation du Demandeur, les Membres se réservent le droit d'informer le Demandeur des raisons qui les ont amenés à faire ce choix.

Article XV - Des règles de décision au sein de l'Alliance

Seuls les régnants des provinces de l'Alliance, ou les Hauts Dignitaires les représentant, ont pouvoir décisionnaire et donc droit de vote au sein des différents conseils. Toute autre participant ne peut être que consultatif. Il est à noter que le Haut Dignitaire perd son pouvoir décisionnaire si son régnant de rattachement s'exprime sur le sujet concerné.
Pour les décisions courantes, la majorité des 3/4 des voix est en vigueur, à l'exception notable de toute décision à caractère militaire direct ou indirect (comme par exemple une déclaration commune susceptible de provoquer une entrée en guerre), ainsi que toute décision concernant l'expansion de l'Alliance. Pour ces Exceptions, les décisions ne peuvent être prises qu'à l'unanimité des régnants.

Article XVI - De l'exclusion d'un membre

Si un Membre de l'Alliance venait à manquer ou à rompre son serment d'allégeance au Souverain de France, le membre en question sera immédiatement exclu de l'Alliance sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Cet article ne joue pas si le Membre de l'Alliance se voit refuser son allégeance par la volonté du souverain.

Article XVII - Des manquements au traité

En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article XVIII - De la procédure de dénonciation du traité

La province souhaitant dénoncer ou se retirer de la présente alliance, devra faire parvenir une lettre officielle aux autres provinces membres. Cette lettre devra comporter les signatures de la majorité absolue des membres de la Chambre de Noblesse de la dite province afin de certifier que cette décision a été mûrement réfléchie.
Les provinces de l’alliance disposent d'une semaine pour en prendre acte et publier officiellement la dénonciation ou le retrait de l'Alliance du Centre de la Province concernée.
Dès la publication officielle ou passé ce délai d'une semaine, la Province ayant dénoncé ou s'étant retirée de l'Alliance, est libérée de ses obligations envers les autres membres et libère ceux-ci de continuer d'exercer le traité vis à vis du membre ayant quitté l'alliance.

Malgré le départ d'une province, le présent traité continuera à s'imposer aux membres restant de l'Alliance.

Article XIX - De la modification du traité

Par consentement mutuel des régnants, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XX - De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Chaque régnant renouvelle symboliquement l'engagement de sa province dans l'alliance au début de son règne en prêtant serment de fidélité au Royaume et à l'alliance.

Article XXI - Des locaux de l'Alliance

L’Alliance établit son siège dans les locaux de ______________________ (forum secondaire). A défaut de locaux pré-destinés lors de la signature du Traité, il conviendra aux Membres Fondateurs de tenir le siège de l'Alliance dans une de leur Chancellerie.

Faict et ratifié le 30 Novembre de l'an 1461 en l'enceinte de la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne.

Au nom du Duché de Touraine :
- [Alliance du centre] 30 Novembre 1461 282455Dorn

[Alliance du centre] 30 Novembre 1461 282455Dorn

, dit Petitfrerekoala, Duc de Touraine
[Alliance du centre] 30 Novembre 1461 Sctourainevevv7

-

[Alliance du centre] 30 Novembre 1461 299226916782signature3

, Chancelière de Touraine

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- [Alliance du centre] 30 Novembre 1461 198408signaturearthur

, Duc du Bourbonnais Auvergne

[Alliance du centre] 30 Novembre 1461 Sceaubourbonnaisvert

-

[Alliance du centre] 30 Novembre 1461 Signature-tridant--3c5df17

, Garde des Sceaux du Bourbonnais Auvergne

[Alliance du centre] 30 Novembre 1461 Tridant-vert_zps87113e7b

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