[Flandres] Traité des Ambassadeurs

Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre le comté de Flandres et le duché de Touraine


Article Premier :

L'Ambassade de Flandres en Touraine est considérée comme faisant partie du territoire de Flandres . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Touraine .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Comte de Flandres .
L'Ambassade de Touraine en Flandres est considérée comme faisant partie du territoire de Touraine. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Flandres .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc de Touraine.

Le Comte de Flandres peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Touraine.
Le Duc de Touraine peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Flandres.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .

Article Deuxième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine autorise la libre circulation sur le territoire de Touraine, des diplomates de l'ambassade de Flandres, dans la limite d'un diplomate non accompagné et sous réserve d'information faite à la Chancellerie de Touraine trois jours avant l'arrivée dudit diplomate.
Le Comte de Flandres ainsi que le conseil du comté de Flandres autorise la libre circulation sur le territoire Flamand, des diplomates de l'ambassade de Touraine, dans la limite d'un diplomate non accompagné et sous réserve d'information faite à la Chancellerie Flamande trois jours avant l'arrivée dudit diplomate

Article Troisième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Flandres en cas d'agression sur le sol de Touraine ou en cas d'agressions telles que définies dans les lois flamandes, ou tourangelles.
Le Comte Flamand ainsi que le conseil du comté de Flandres ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Touraine en cas d'agression sur le sol de Flandres ou en cas d'agressions telles que définies dans les lois tourangelles, ou flamandes.

Article quatrième :

Le Duc de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de flandres. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Touraine.
Le Comte de Flandres ainsi que le conseil du comté Flamand s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Touraine. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de FLandres ou flamand.


Au nom du comté de Flandres :
Dame Telya de Saint Ange, Comtesse de Flandres

Témoin pour les Flandres: Messire Whitechief, Chambellan de Flandres



Au nom du duché de Touraine :



Témoin pour la Touraine:Messire simont , Ambassadeur de touraine Pour la Flandres