Annonces de la Régence en Berry

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La jeune chambellan du Berry dirigeait deux serviteurs qui plaçaient un nouveau panneau d'affichage.
Quand celui-ci fut sur pied, elle sortit de son étui de cuir quelques parchemins et les y accrocha proprement.

Citation :: Au peuple berrichon,
A tous ceux présents en terres berrichonnes,

Par la présente annonce, nous, Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort, Reyne de France,

Informons de la composition du Conseil de Régence mis en place afin d'administrer le Duché, et donc de la mise en place :

Au poste de Commissaire aux mines : Dame Miss.
Au poste de Juge : Sa Grâce Angelyque de la Mirandole, avec pour Adjointe Dame Maud de Saint Anthelme
Au poste de Commissaire au commerce : Messire Thael
Au poste de Porte-parole : Dame Kayhan
Au poste de Bailli : Messire Pikattosai
Au poste de Capitaine : Dame Estainoise
Au poste de Prévôt des maréchaux : Dame Lily-es
Au poste de Connétable : Messire Falco. de Cartel, Second de la Enece Morticinus
Au poste de Procureur : Dame Jusoor de Blanc-Combaz, Baronne d'Uchon

Et pour les aider dans toutes tâches, en qualité de conseillers : Dame Furette, Dame Ellana de la Rémonière, et Sa Grâce Ellesya de la Louveterie.

Faict à Bourges, le 27 du mois de septembre de l'An de grâce quatorze cent cinquante neuf,
Pierre du Val de Loire, Régent du Berry.

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Citation :

Au Peuple berrichon,
A tous ceux présents en terres du Berry,

Nous, Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort, Reyne de France,

Annonçons l'abrogation des lois berrichonnes présentement en vigueur et les remplaçons par le nouveau Coutumier du Berry.
Ce texte épuré et compréhensible par tout un chacun régulera dorénavant la vie en communauté sur les terres berrichonnes.
Il entrera en vigueur dans un délai de deux jours après sa publication afin que nul ne puisse prétexter l'ignorance de son contenu.

Citation :

Coutumier du Berry

Livre I : Préambules

1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.

2) Nul n'est censé ignorer la Loi

3) Le Duché de Berry est régi par le droit coutumier.

Livre II : Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi.
Contrairement au droit écrit représenté par un codex, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les
situations où elle semble ambiguë.
Il n'est pas nécessaire d'élaborer une loi pour fixer les pouvoirs du duc, des membres du conseil ducal ou pour gérer l'organisation pratique d'une élection par exemple.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume:

-1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre unepersonne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

-2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

- 3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Berry et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.

Livre III : De l'allégement des peines

Article III-1 : De la noblesse.

Tout noble, ayant fief en Berry, accusé de Trouble à l'Ordre Public, Trahison ou Haute Trahison contre le Berry en général et la Régence en particulier peut requérir le jugement divin, l'Ordalie.

L'Ordalie se présentera sous forme d'un duel judiciaire, à pied et épée à la main, et soumis aux règles de l'Honneur.
Elle pourra être demandée par l'accusé au Juge lors de la plaidoirie au tribunal, de manière publique ou par missive privée avec autorisation de publication.
Le Tribunal désignera alors un noble de rang et force similaires pour s'opposer au noble incriminé. Le juge, ou, à défaut toute autre personne dont la neutralité sera approuvée par la procure et la défense, arbitrera l'affrontement.
Les modalités précises pourront être demandées préalablement au Juge.

L'issue du duel judiciaire déterminera de manière irrévocable l'innocence ou la culpabilité de l'accusé.
Cette sentence sera notifiée des manières suivantes :
Si défaite du noble accusé, le jugement stipulera que ce dernier est reconnu coupable des faits reprochés. Une peine d'un écu symbolique sera versé en sus du sang du duel.
Si victoire du noble accusé, le jugement stipulera que ce dernier est innocent des faits reprochés. Un écu symbolique sera versé pour l'archivage des minutes du procès et du jugement divin.

Article III-2 : De la roture

Une peine de prison pourra être allégée ou remplacée par une mise au pilori ou autre châtiment en place publique. Cela peut être fait sur demande de l'accusé en plaidoirie ou au juge de façon publique ou privée. (Une autorisation de publication de courrier en gargote se devra d'être faite)
Cette exposition en place publique se fera en lieu et place de l'enfermement, pour toute la durée de celui-ci ou pour une partie uniquement, selon décision du Juge.

Faict à Bourges, le quatrième jour d'octobre de l'an de grasce 1459,

Pierre du Val de Loire, Régent du Berry.
Annonces de la Régence en Berry P3r3v3rt2

Annonces de la Régence en Berry P3r3v3rt2

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Citation :: Au peuple berrichon, nous, Pierre du Val de Loire, duc de Montlouis, baron de Saint-Cyr, avons été le vingt-septième jour de Septembre de l’an 1459 reconnu Régent du Berry par sa majesté Nebisa 1ère, reine de France.

Nous reconnaissons entretenir avec votre contrée depuis plusieurs années des relations plutôt ferrées, lesquelles nous ayant précisément conduit à occuper la fonction de Régent.

Nous ne tiendrons pas le discours attendu visant à vous convaincre que le passé étant le passé, nous voilà à présent amis. Ni même alliés contraints.

Notre ennemi reste et restera le duc d’Aigurande ainsi que tout homme ou femme assez fou pour marcher à sa suite, Alleaume sa triste marionnette en premier lieu.
Dès lors, nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour ce faire et donnons tout pouvoir à notre Capitaine Falco de Cartel pour assurer la sécurité et la paix sur les terres berrichonnes.

Toutefois, bien que noble de guerre, nous ne saurions nous abaisser à laisser souffrir le peuple berrichon qui n’a été qu’abusé par ses dirigeants.

Nous avons trouvé un Berry dévasté, des entrepôts et des greniers vidés : remonter l’économie berrichonne sera une tâche ardue mais nous nous y attèlerons avec l’aide de notre conseil.

En premier lieu, nous allons rendre les mines berrichonnes fonctionnelles afin de récupérer l’argent nécessaire à l’achat du bétail.

Cependant, n’ayant pas actuellement les moyens d’entretenir convenablement lesdites mines, elles seront gérées par le Duché de Touraine qui s’engage en contrepartie à nous remettre les fruits des labeurs des mineurs berrichons. Cette solution sera provisoire jusqu’à ce que le duché de Berry possède les liquidités et les pierres nécessaires à leur entretien.

Par ailleurs, en ces temps troublés, nous vous invitons plus que jamais à œuvrer dans vos champs, produisez pleinement que les marchés du Berry regorge à nouveau de nourriture ! Artisans, prenez contact avec notre Commissaire au Commerce.

Nous vous entendons déjà murmurer que vous ne désirez pas produire de peur de voir les royalistes récupérer les bénéfices.

Nous ne vous le cacherons pas, nos armées ont besoin d’être ravitaillées et le Berry a perdu cette guerre. Toutefois, n’oubliez pas que dans le même temps ce sont vos femmes et vos enfants que vous affamerez.

Nous sommes grés de savoir qu’Aristote ne peut que se féliciter de voir le duché du Berry revenir dans le droit chemin et retrouver la place qui lui a été allouée sous la Couronne de France aujourd’hui portée par sa majesté Nebisa.

Fait au Palais Jacques Cœur, en la ville de Bourges, le cinquième jour d'octobre de l’année 1459.

Pierre du Val de Loire, duc de Montlouis, baron de Saint-Cyr

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Citation :: Aux Diplomates du Berry,
Aux Chanceliers et ambassadeurs étrangers,
A tous ceux présents et à venir,
Sincères salutations.

Par la présente, Nous, Ellesya de la Louveterie Arduilet, Duchesse d'Amboise et de Luynes, Chambellan du Berry,
convions les ambassadeurs et diplomates berrichons désireux de continuer à oeuvrer pour le Berry et d'en porter la parole à nous contacter. Nul ne peut se fourvoyer à prendre leurs ordres auprès de félons déchus et espérer continuer à représenter un Duché dont la réalité leur échappe.

Ceux qui seront prêt à agir comme leur charge leur enjoint verront leurs lettres de marque renouvelées et pourront se présenter chez leurs homologues agréés par un pouvoir légitime.
Les autres auront leurs illégitimités confirmées par une annonce transmise dans les provinces.
De même que l'hotel des Echevins, certainement déplacé en un lieu devenu imaginaire ou une clairière abandonnée, ne doit plus être considéré dès ce jour comme le siège des services diplomatiques du Berry.

Les diplomates étrangers ayant à coeur d'être informés des nouvelles de leur duché d'affectation sont donc invités à prendre contact par missive privée avec notre personne afin que nous puissions leur relayer les annonces et répondre aux sollicitations diverses, au nom de la Régence.

Fait à Bourges, en ce septième jour d'octobre de l'an 1459.

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Citation :: Aux Chanceliers et Ambassadeurs étrangers,
A tous ceux présents et à venir,
Sincères salutations.

Par la présente, Nous, Ellesya de la Louveterie Arduilet, Duchesse d'Amboise et de Luynes, Vicomtesse de Montbazon, Baronne de Vouvray, Chambellan du Berry, au nom de Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry, et du Conseil de Régence,

annonçons la révocation immédiate des lettres de marque des ambassadeurs et diplomates berrichons.

En persistant à diffuser les annonces de félons et d'usurpateurs terrés dans l'ombre en lieu et place de celles de la Régence légitime et reconnue, ces diplomates ont choisi le camp de l'illégalité.
Ils ne peuvent plus jouir du statut d'ambassadeurs du Berry et ne peuvent se prévaloir des clauses des traités diplomatiques et d'amitié liant le Berry avec d'autres provinces.

Néanmoins, toute personne désireuse d'entamer ou reprendre une carrière diplomatique est invitée à nous écrire pour poser sa candidature.

Nous rappelons également que les diplomates étrangers ayant à coeur d'être informés des nouvelles de leur duché d'affectation sont donc invités à prendre contact avec notre personne afin que nous puissions leur relayer les annonces et répondre aux sollicitations diverses, au nom de la Régence.
Les annonces de la Régence sont également consultables en gargote berrichonne et aux palais diplomatiques de Touraine et de Bourgogne.

Fait à Bourges, en ce dixième jour d'octobre de l'an 1459.

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Falco. a écrit:

Copie certifiée conforme issue de la Capitainerie de la Régence Militaire.

Citation :: Oyez! Lisez!

Nul ne peut prétendre ménager le choux et la chèvre quand l'un des deux se révéle être notre Régence Militaire.

Suite à la Déclaration vaine et inutile du Maire de Sancerre, Ser Retz, cosigné par diverses personnes, une série de mesures entrent dors et déjà en application.

Le Régent, Pierre louis, dicte "Pervert" , a sciement repoussé les elections de 8 jours en la capitale de Bourges.
Puisse Ser June saisir le clair message qui lui est adressé.
Nous invitons le concerné à prendre ce qui lui est offert de bon coeur et ne point tenter de mordre la main tendue.
Nous levons son autorisation de circulation sans dangers en terres du Berry.

Vive la Couronne
Vive les Fidéles Vassaux
Vive le Berry pacifié.

Falco de Cartel
Abominable Connetable.

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Citation :: Au peuple du Berry,
Aux Maires du Berry,
Aux cosignataires de la précédente déclaration: Retz, Albert_Mandrin, June et Alleaume,
A tous ceux qui liront cette annonce ou se feront lire,

Le Conseil de Régence reconnu par sa majesté la Reyne a bien prit connaissance de l'annonce faite par Retz annonçant le refus de coopération envers le Conseil de Régence et cosigné par deux anciens maires berrichons et un ancien Duc berrichon déclaré félon par Sa Majesté et déchu de son trône par la même occasion.

Cet acte relève de la haute trahison envers le Conseil légitime reconnu par sa Majesté la Reyne.

Retz, actuel Maire de Sancerre, doit être démis de ses fonctions tandis que les trois autres sont interdits de candidature municipale et ducale.
Retz doit démissionner de son poste afin de lancer une nouvelle élection à Sancerre. Nous aurions bien pris la mairie par les armes, mais préférons laisser la voie des urnes décider de l'avenir de la ville. Une armée sera postée aux portes de la ville le temps de la nouvelle élection pour ne pas laisser la mairie sans défense et pour veiller au bon déroulement de la procédure.

Qu'il soit su que toute personne coopérant avec les signataires sera considérée comme traître et sera jugée au même titre que les accusés.

Nous déclarons par la présente Retz, Alleaume, June et Albert_Mandrin félons au Conseil de Régence et ne pourront plus être dirigeants d'une Mairie berrichonne ni même siéger au Conseil Ducal durant notre régence et ce pour la sécurité, l'intégrité et le bien être du duché du Berry.

Nous déclarons de même que tant que Retz sera à la mairie de Sancerre et ce, jusqu'à l'éviction de ce dernier, la ville se verra refuser toute aide ou protection juridique de la Régence. Son marché est libre de spéculation, l'esclavagisme y est permis. Tout procés intenté par le Maire Retz sera invalidé par relaxe de l'accusé par la Régence.
S'il souhaite le bien-être de ses administrés, il ne saurait tarder à quitter son bureau de maire, l'inverse serait bien le signe distinctif de sa félonnie, non seulement à l'encontre du conseil de Régence mais également pour la communauté Sancerroise.

Qu'il soit sû que Falco de Cartel est dès à présent nommé Juge du Berry en remplacement de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, qui mènera une justice ferme et intransigeante.
Sa Grâce Angelyque de la Mirandole est nommé Connetable en remplacement de Falco de Cartel.

Bien évidemment, les accusés sont interdits de sortir du territoire berrichon ! S'ils sortent du Berry, un appel à tuer à vu sera lancé dans tout le Royaume de France!

On ne gagne pas les guerres avec des parchemins.
Mais on peut mourir à cause d'un mot.

Que cela serve de leçon!

Fait à Bourges, le 30 octobre 1459, par sa Grâce Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort

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Citation :: Aux castelroussins,
Aux peuple du Berry,
A tout ceux qui liront cette annonce ou se feront lire,

Le résultat du référendum sur le rattachement de Châteauroux à la Touraine tranche la question définitivement: la nuit dernière a eu lieu le résultat de l'élection municipale qui déterminera le futur de la ville de Châteauroux. Cette élection opposait Fanfanlarose qui voulait garder le rattachement de la ville au duché de la Touraine et un autre candidat félon à la couronne qui voulait le retour de la ville au duché du Berry.
Malgré les tentatives vaines des félons à empêcher la volonté populaire de s'exprimer, le verdict est rendu.

Châteauroux reste annexé à la Touraine! Le peuple en a décidé ainsi!

Nous, Conseil de Régence du Berry royaliste, ne pouvons que féliciter le courage de la population d'avoir exprimé sa volonté, par voie référendaire, une très large majorité à poursuivre l'expérience de la vie tourangelle loin des querelles politiques qui leurs ont causé tant de tort jusqu'ici.

Nous respectons la décision de la population et nous nous plions à leur bonne volonté.
Nous portons notre soutien et nos encouragements à Fanfanlarose, nouveau Maire de Châteauroux, pour maintenir la ville en paix, l'équilibre économique, commercial et politique.
Le Berry sera bientôt libéré des félons qui semaient le trouble au sein du duché et les castelroussins pourront revoir à étudier leur intégration dans un nouveau Berry.
Nous sommes concients qu'au terme de prochaines elections la population exprimera peut être un avis différent. Les Autoritées de Touraine et de Berry ont toutes deux assurés que la cité resterait libre de ses choix et n'en patira pas.

Fait à Bourges, le 2 Novembre 1459, par sa Grâce Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort

Citation :: Castelroussines, Castelroussins, mes chers compagnons,

Aujourd'hui, le 1er novembre 1459, est un jour nouveau! Vous avez exprimé directement votre choix sur le rattachement à la Touraine! Vous avez choisi à une très large majorité, 61.9% des suffrages, la liberté qui vous tendait le bras désavouant ainsi nos tyrans de naguère et leur politique de malheurs, menée depuis tant d'années.

Désormais, maintenant que Châteauroux a décidé de la route à prendre, il appartient à son maire, ainsi qu'aux successeurs de vous guider, du mieux que possible, dans cette voie nouvelle. Malheurs à ceux qui oseront bafouer la décision que vous avez prise aujourd'hui car ils commettront un des pires crimes au monde, la violation de la légitimé.

Castelroussines, Castelroussins, compagnons, malgré cette immense victoire, qui celle de tout les Castelroussins et celle de Châteauroux, la guerre continue malheureusement. Nous devons faire des efforts pour préserver la liberté que nous avons acquise aujourd'hui.
La route sera semée d'embuches, mais, une fois la victoire obtenue, la paix retrouvée, Châteauroux pourra jouir des avantages que nous procure le rattachement.

La première priorité est bien entendu la sécurité de notre ville. Les miliciens, la maréchaussée ducale, ainsi que des volontaires bénévoles assurent cette mission. La deuxième priorité est l'exploitation de notre forêt en augmentant le nombre de haches ce qui valorisera notre ressource première fortement demandée par les autres villes tourangelles et dont nous avons le monopole.

Ce petit obstacle surmonté, la victoire sera obtenue, la paix retrouvée, la liberté acquise instaurée, Châteauroux pourra entreprendre plus aisément et profiter de la prospérité que lui offre la Touraine. Cela perdurera tant que les castelroussins auront confiance en eux-même.

Vive Châteauroux !
Vive la liberté !"

Fanfanlarose,
Maire de Châteauroux

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Citation :: Au peuple du Berry,
A tout ceux qui liront et se feront lire,

Le nouveau système financier permet au Conseil de Régence de lever une taxe sur les salaires et sur les transactions des marchandises.
En dépit de la situation: avec une trésorerie à -67 000 écus, sans marchandises, sans pierre ni fer pour entretenir les mines, sans levé d'impôt depuis la régence, le Bailli a décidé de fixer cette taxe à 9% afin de remonter la dette que ce soit pour les salaires ou pour toutes les marchandises.

Que cela soit su par tous!

Fait à Bourges, le 3 Novembre 1459, par sa Pika, Bailli du Conseil de Régence.

Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort